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droit patrimonialSynonyme(s)droit de succession ;héritage successionVoir aussi |
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Droit de la famille / Seconde édition (2001)
Titre : Droit de la famille Type de document : texte imprimé Editeur : Seconde édition, 2001 Collection : Droits en poche Description : 128 p. ISBN/ISSN : 978-2-911433-17-7 Prix : 10,52 Note générale : Index
Langues : Français (fre) Descripteurs : adoption / concubinage / divorce / droit patrimonial / filiation / régime matrimonial Résumé : Un guide pour répondre à toutes les questions sur le mariage, le PACS, les différentes procédures du divorce, l'adoption, l'héritage.
Nature du document : documentaire Niveau : Lycée Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 346.05 CDI 1er étage Livre documentaire 2082 Disponible Transmission entre générations : qui donne ? Qui reçoit ? / Renaud Chartoire / Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines (2012) in Sciences humaines, 241 (10/2012)
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Titre : Transmission entre générations : qui donne ? Qui reçoit ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Renaud Chartoire, Auteur Editeur : Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines, 2012 Article : p.16 Langues : Français (fre)
in Sciences humaines > 241 (10/2012)Descripteurs : droit patrimonial / famille Résumé : Présentation d'une étude publiée en 2012, sur les déterminants de la transmission de richesses entre générations : la transmission du patrimoine aux descendants par donation ou héritage ; les aides financières apportées aux descendants ou aux ascendants. Nature du document : documentaire [article]