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droit privéSynonyme(s)code civil |
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Le chien et la loi / Serge Pautot / Ed. Juris service (2001)
Titre : Le chien et la loi Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Pautot, Auteur Editeur : Ed. Juris service, 2001 Description : 256 p. ISBN/ISSN : 978-2-910992-27-9 Prix : 22,87 Langues : Français (fre) Descripteurs : chien / délit / droit / droit des personnes / droit privé Résumé : Les textes et les aspects juridiques de la vie quotidienne du chien décortiqués pour tous ceux qui vivent en leur compagnie.
Nature du document : documentaire Niveau : Lycée Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 346.03 PAU CDI 1er étage Livre documentaire 2694 Disponible Le droit de s'effacer d'Internet / Romain Raffegeau in Science & vie junior, 301 (octobre 2014)
[article]
Titre : Le droit de s'effacer d'Internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Raffegeau, Auteur Année : 2014 Article : p. 20-23
in Science & vie junior > 301 (octobre 2014)Descripteurs : droit privé / Internet Résumé : Peut-on effacer ses traces sur Internet ? Le point sur les droits de l'internaute : raisons de vouloir entamer cette procédure ; suppression définitive des fichiers : possible ou pas ? Les moteurs de recherche sur la sellette (Google, mais pas seulement) ; la censure du Net. Nature du document : documentaire [article]Enfants, ados : des droits, des devoirs ? / Sylvie Baussier / Milan (2011)
Titre : Enfants, ados : des droits, des devoirs ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Baussier, Auteur Editeur : Milan, 2011 Collection : C ton monde Description : 41 p. ISBN/ISSN : 978-2-7459-4699-7 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit privé / droits de l'enfant / travail des enfants / tribunal pour enfants Résumé : Qu'est-ce qui est permis à ceux que la loi appelle les "enfants", c'est à dire les moins de 18 ans ? Qu'est-ce qui leur est interdit ? Qui décide de ce que tu as le droit de faire ? Tu sais que tu n'as pas le droit de voler, mais que se passe-t-il si tu le fais quand même ? Tu as des devoirs, mais aussi des droits, et heureusement ils sont de mieux en mieux reconnus. Quels sont ces droits ? Comment sont-ils appliqués dans le monde et en France ? Où et comment sont-ils le plus bafoués ? Nature du document : documentaire Niveau : Collège Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 323 BAU CDI 1er étage Livre documentaire 7542 Disponible Le guide du logement et de l'habitation / ESF (2001)
Titre : Le guide du logement et de l'habitation Type de document : texte imprimé Editeur : ESF, 2001 Description : 31130 p. Note générale : Intercalaires par thèmes
Langues : Français (fre) Descripteurs : accession à la propriété / crédit immobilier / droit des biens / droit privé / droits de succession / impôt sur les plus-values / logement locatif / logement social / permis de construire / POS / taxe d'habitation / taxe foncière Résumé : 3 grandes parties indexées comme un dictionnaire pour connaître tous les tenants et les aboutissants des réglementations et lois sur le logement. Propriété, location, construction, expropriation, mutation, financement, HLM, aides diverses, impôts tout est présent et mis à jour 3 fois dans l'année. Un outil de base pour les professionnels de l'immobilier.
Nature du document : documentaire Niveau : Lycée Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 333 CDI 1er étage Livre documentaire 1812 Disponible Les personnes handicapées / Claude Hamonet / PUF (2004)
Titre : Les personnes handicapées Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Hamonet Editeur : PUF, 2004 Collection : Que sais-je ? num. 2556 Description : 127 p. ISBN/ISSN : 2-13-05448-7 Prix : 7,50 Note générale : Bibliogr.
Langues : Français (fre) Descripteurs : aide sociale / droit privé / exclusion sociale / handicapé / politique d'intégration / thérapeutique Résumé : Parce que l'espérance de vie ne cesse de croître, parce que les accidents, les violences ne disparaissent pas le nombre de personnes en situation de handicap va croissant. Ici toutes les approches du handicap sont envisagées. Un début pour avoir une idée assez juste du problème.
Nature du document : documentaire Niveau : Lycée Exemplaires
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité aucun exemplaire Veut-on vraiment réparer le préjudice écologique ? / Nicolas Forray in Eau et rivières de Bretagne, 199 (Mai-Août 2024)
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