Livre
Le chien et la loi
- Auteur : Serge Pautot
- Editeur : Ed. Juris service 2001 256 p.
Les textes et les aspects juridiques de la vie quotidienne du chien décortiqués pour tous ceux qui vivent en leur compagnie.
Catégorie droit privé
7 Documents disponibles dans cette catégorie
Article de périodique
Le droit de s'effacer d'Internet
- Dans le périodique : Science & vie junior, n°301 (octobre 2014) p. 20-23
- Auteur : Romain Raffegeau
Peut-on effacer ses traces sur Internet ? Le point sur les droits de l'internaute : raisons de vouloir entamer cette procédure ; suppression définitive des fichiers : possible ou pas ? Les moteurs de recherche sur la sellette (Google, mais pas s[...]Enfants, ados : des droits, des devoirs ?
- Auteur : Sylvie Baussier
- Editeur : Milan Collection : C ton monde 2011 41 p.
Qu'est-ce qui est permis à ceux que la loi appelle les "enfants", c'est à dire les moins de 18 ans ? Qu'est-ce qui leur est interdit ? Qui décide de ce que tu as le droit de faire ? Tu sais que tu n'as pas le droit de voler, mais que se passe-t-[...]Le guide du logement et de l'habitation
- Editeur : ESF 2001 31130 p.
3 grandes parties indexées comme un dictionnaire pour connaître tous les tenants et les aboutissants des réglementations et lois sur le logement. Propriété, location, construction, expropriation, mutation, financement, HLM, aides diverses, impôt[...]Les personnes handicapées
- Auteur : Claude Hamonet
- Editeur : PUF Collection : Que sais-je ? 2004 127 p.
Parce que l'espérance de vie ne cesse de croître, parce que les accidents, les violences ne disparaissent pas le nombre de personnes en situation de handicap va croissant. Ici toutes les approches du handicap sont envisagées. Un début pour avoir[...]Les spécificités du droit du travail français en matière d'obligations des employeurs
- Dans le périodique : Soins Aides Soignantes, n°126 (Septembre-Octobre 2026) p. 35-37
- Auteur : Mandi Gueguen
Deux codes du travail regroupent les textes qui organisent les droits et obligations de l'employeur et de l'employé, selon qu'ils dépendent du droit public ou du droit privé. Ils répondent aux mêmes principes de protection du salarié dans ses dr[...]Veut-on vraiment réparer le préjudice écologique ?
- Dans le périodique : Eau et rivières de Bretagne, n°199 (Mai-Août 2024) p. 9
- Auteur : Nicolas Forray
Bien que des dispositions soient prévues dans le Code civil ou le Code de l'environnement, la réparation des atteintes aux écosystèmes détruits ou dégradés est à ce jour un texte virtuel : existant mais jamais mis en oeuvre. Eaux et rivières sou[...]
