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Le code pénal : Introduit et commenté par Henri Leclerc / Henri Leclerc / Seuil (2005)
Titre : Le code pénal : Introduit et commenté par Henri Leclerc Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Leclerc Editeur : Seuil, 2005 Collection : Points num. 280 Description : 457 p. ISBN/ISSN : 978-2-02-079466-4 Prix : 12,00 Note générale : index
Langues : Français (fre) Descripteurs : contravention / délit / droit des biens / droit des personnes / droit pénal / nation Résumé : Présente et commente le code pénal Français. A jour de la loi Perben, de la loi Sarkozy sur la sécurité intérieure et des lois adoptées sur les évolutions de la criminalité, sur la biohétique, sur les fichiers informatiques...
Nature du document : documentaire Niveau : Lycée Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 345 LEC CDI 1er étage Livre documentaire 006662 Disponible Le guide du logement et de l'habitation / ESF (2001)
Titre : Le guide du logement et de l'habitation Type de document : texte imprimé Editeur : ESF, 2001 Description : 31130 p. Note générale : Intercalaires par thèmes
Langues : Français (fre) Descripteurs : accession à la propriété / crédit immobilier / droit des biens / droit privé / droits de succession / impôt sur les plus-values / logement locatif / logement social / permis de construire / POS / taxe d'habitation / taxe foncière Résumé : 3 grandes parties indexées comme un dictionnaire pour connaître tous les tenants et les aboutissants des réglementations et lois sur le logement. Propriété, location, construction, expropriation, mutation, financement, HLM, aides diverses, impôts tout est présent et mis à jour 3 fois dans l'année. Un outil de base pour les professionnels de l'immobilier.
Nature du document : documentaire Niveau : Lycée Exemplaires (1)
Cote Localisation Section Code-barres Disponibilité 333 CDI 1er étage Livre documentaire 1812 Disponible